Conditions Générales d'Utilisation

 Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

En vigueur au : [Indique la date d'aujourd'hui]
L'utilisation du site Smart Maisonette implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après.
 Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site Smart Maisonette et les conditions d'utilisation par l'utilisateur.
 Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de Smart Maisonette, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments est strictement interdite sans notre accord écrit préalable.
 Responsabilité et Limitation
Smart Maisonette est un site d'information sur la domotique et les objets connectés.
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 Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la législation. Il est conseillé de consulter cette page régulièrement.
 Droit Applicable
Le présent site est régi par les lois en vigueur dans votre pays de résidence. En cas de litige, les tribunaux compétents seront sollicités.
 Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à : lamiaa.lagh@gmail.com


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